Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYBERNET
Philippe SARFATI

Numéro de dépôt :
96620611
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CYBERNET

Déposée le 11 avril 1996 par Philippe SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERNET »

Le déposant est Philippe SARFATI, domicilié(e) 32 rue de Lancry, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBIGO EXPERTISE COMPTABLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Philippe SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : BOXER DOG , GANG BOY , BAD DOG , Cuvée de la Jatte


Philippe SARFATI - 32 rue de Lancry, 75010 PARIS - France


TURBIGO EXPERTISE COMPTABLE - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305534 - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 2000-08-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.